Transmission d’entreprise

images-2Fort de son expérience dans les opérations de transmission d’entreprises, le Cabinet VLASSOFF accompagne ses clients afin d’optimiser leurs opérations de cession et/ou d’acquisition en prenant en considération les dimensions juridiques, fiscales et financières, mais également les aspects stratégiques et psychologiques inhérents à chaque dossier.

La transmission / reprise d’entreprise est un processus qui nécessite de l’anticipation du côté du cédant et de la vigilance du côté du repreneur.

Ainsi, tout au long du processus de transmission d’une entreprise ou d’un fonds de commerce, que ce soit dans le cadre familial ou au profit d’un tiers, Nous intervenons donc à vos côtés afin d’appréhender et de sécuriser toutes les phases importantes de la transmission / reprise d’entreprise :

  • Pour la reprise d’une entreprise ou d’un fonds de commerce ; mais également pour de la croissance externe.
  • Réflexion préalable et incontournable sur les modalités de cession ou d’acquisition (structuration juridique, incidences fiscales des différentes solutions envisageables) ;
  • Gestion patrimoniale de la transmission dans un cadre familial (recours aux engagements collectifs de conservation, incidence des régimes matrimoniaux, etc…) ;
  • Arbitrage éventuel sur l’immobilier d’entreprise, tant du côté acquéreur que du côté vendeur ;
  • Mise en place éventuelle d’une société holding de reprise ;
  • Contact avec le cédant / le repreneur en vue de la rédaction d’une lettre d’intention ;
  • Réalisation d’un audit juridique et fiscal de l’entreprise à céder ou à reprendre ;
  • Négociation du prix d’acquisition / de cession ;
  • Rédaction d’un protocole d’accord ;
  • Rédaction de l’acte de cession de titres et de la garantie d’actifs et de passifs ;
  • Rédaction d’un acte de cession de fonds de commerce ;
  • Gestion de la période post-cession (sort du prix de cession, gestion de l’augmentation éventuelle de la fiscalité liée à l’impôt sur le revenu ou à l’ISF) ou post-acquisition (restructuration éventuelle, mise en place de pacte d’associés, etc…).

Sous rubriques: Evaluation, Négociation, Rédaction des actes, Optimisation fiscale